portant fixation du prix de journée 2015 du service d'accueil de jour n° 1 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/06/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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8 résultats pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "01/06/2015" du filtre Date de séance
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du Bois l'Abbesse", sis Z.I. Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660)
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/06/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverturede la micro-crèche "La Bulle des Chérubins", sis au 2 rue du Rimbach à RAEDERSHEIM (68190)
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/06/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2015 du service de mesures d'investigationde proximité (MIP) du Haut-Rhin
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/06/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) et fu foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'association "Les Sources" à ORBEY
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/06/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2015 de l'internat de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/06/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2015 du foyer "Les Hirondelles" de BRUNSTATT
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/06/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2015 du service d'accueil de jour "Illberg" de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/06/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin